Fiches d’opérations CEE
et les volumes CEE pour chaque secteur.
Un listing des fiches standardisées selon 6 secteurs : Résidentiel, Tertiaire, Réseaux, Industrie, Agriculture et Transports.
A ce jour, il existe plus de 200 fiches d’opérations standardisées rédigées par l’ADEME et l’ATEE. Elles définissent les actions d’économies d’énergie éligibles aux Certificats d’économies d’énergie (CEE). Les fiches d’opérations standardisées précisent pour chaque opération les conditions d’éligibilité aux CEE et les volumes de CEE à délivrer.
A quoi correspondent les titres des fiches d’opérations CEE ?
Les titres des fiches d’opérations se composent généralement de 3 parties :
1 – Les trois ou quatre premières lettres du nom du type de secteur (BAR pour Bâtiment résidentiel, BAT pour Bâtiment Tertiaire, IND pour Industrie, TRA pour Transports, AGRI pour Agriculture, RES pour Réseaux)
2 – Les deux ou trois premières lettres du type de travaux (EN pour enveloppe, EQ pour équipement, SE pour Services, TH pour thermie, EC pour éclairage, CH pour chaleur, UT pour utilités)
3 – D’un numéro unique permettant d’identifier la fiche d’opération.
Des différences selon la zone climatique ?
Les départements en France sont répertoriés selon 3 zones : H1 (climat froid), H2 (zones intermédiaires), H3 (climat chaud). Les fiches d’opérations standardisées permettent, en fonction du secteur et de la zone climatique, d’obtenir une compensation financière délivrée grâce aux CEE.
Vous souhaitez valoriser une synergie entre plusieurs opérations ?
Vous pensez qu’il est nécessaire de créer un nouveau référentiel ?
Vous souhaitez plus d’informations sur des opérations spécifiques ?