Fiches d’opérations CEE

BAR-EN-101 v A27-2 – Abrogée au 31-08-2020 – Isolation de combles ou de toiture

BAR-EN-101 v A33-3 – Abrogée au 30-04-2022 – Isolation de combles ou de toiture

BAR-EN-101 vA39-4 à compter du 01-05-2022 – Isolation des combles ou de toiture

BAR-EN-102 vA39-2 à compter du 01-05-2022 – Isolation des murs

BAR-EN-102 – Abrogée au 30-04-2022 – Isolation des murs

BAR-EN-103 v A29-2- Abrogé au 31-08-2020 – Isolation d’un plancher

BAR-EN-103 v A33-3- Abrogé au 01-09-2020 – Corrigée (RGE) – Isolation d’un plancher

BAR-EN-103 vA36-4 – Abrogée au 30-04-2022 – Isolation d’un plancher

BAR-EN-103 vA39-5 à compter du 01-05-2022 – Isolation d’un plancher

BAR-EN-104 – Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant

BAR-EN-105 vA37-2 – Abrogée au 30-04-2022 – Isolation des toitures terrasses

BAR-EN-105 vA39-3 à compter du 01-05-2022 – Isolation des toitures terrasses

BAR-EN-105 – Abrogée au 31-03-2021 – Isolation des toitures terrasses

BAR-EN-106 v A20-3 – Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer) – Abrogée au 31-08-2020

BAR-EN-106 v A33-4 – Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer)

BAR-EN-107 – Abrogé – Isolation des murs (France d’outre-mer)

BAR-EN-107 – Isolation des murs (France d’outre-mer)

BAR-EN-108 vA37-2 – Fermeture isolante

BAR-EN-108 – Abrogée au 31-03-2020 – Fermeture isolante

BAR-EN-109 – Réduction des apports solaires par la toiture (France d’outre-mer)

BAR-EN-110 v A35-1 – Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage pariétodynamique

BAR-EQ-102 – Abrogée au 01-09-2022 – Lave-linge ménager de classe A++ ou A+++

BAR-EQ-103 – Abrogée au 01-09-2022 – Appareil de réfrigération ménager de classe A++ ou A+++

BAR-EQ-110 – Luminaire à modules LED avec dispositif de contrôle pour les parties communes

BAR-EQ-111 mod A26-3 – Abrogée au 31-03-2022 – Lampe de classe A++

BAR-EQ-115 v A28-1 – Dispositif d’affichage et d’interprétation des consommations d’énergie

BAR-SE-104 – Réglage des organes d’équilibrage d’une installation de chauffage à eau chaude

BAR-SE-105 – Contrat de Performance Energétique Services (CPE Services)

BAR-SE-106 v A32-1 – Service de suivi des consommations d’énergie

BAR-SE-107 vA37-1 – Abaissement de la température de retour vers un réseau de chaleur

BAR-SE-108 vA48-1 – Désembouage d’un réseau hydraulique individuel de chauffage

BAR-TH-101 – Chauffe-eau solaire individuel (France métropolitaine)

BAR-TH-102 – Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine)

BAR-TH-104 v A23-2 – Abrogée au 31-03-2022 – Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau

BAR-TH-104 vA41-3 à compter du 01-04-2022 – Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau

BAR-TH-106 v A23-2 – Chaudière individuelle à haute performance énergétique

BAR-TH-107 – Chaudière collective haute performance énergétique

BAR-TH-107-SE – Chaudière collective haute performance énergétique avec contrat assurant la conduite de l’installation

BAR-TH-110 – Radiateur basse température pour un chauffage central

BAR-TH-111 – Régulation par sonde de température extérieure

BAR-TH-112 v A14-1 – Abrogée au 30-09-2020 – Appareil indépendant de chauffage au bois

BAR-TH-112 v A35-2 – Abrogée au 30-09-2022 – Appareil indépendant de chauffage au bois

BAR-TH-112 v A46-3 – Appareil indépendant de chauffage au bois – à compter du 01-10-2022

BAR-TH-113 vA37-2 – Abrogée au 31-03-2022 – Chaudière biomasse individuelle

BAR-TH-113 vA41-3 à compter du 01-04-2022 – Chaudière biomasse individuelle

BAR-TH-113 – Abrogée au 31-03-2021 – Chaudière biomasse individuelle

BAR-TH-116 – Plancher chauffant hydraulique à basse température

BAR-TH-117 – Robinet thermostatique

BAR-TH-118 – Système de régulation par programmation d’intermittence

BAR-TH-121 v A27-2 – Système de comptage individuel d’énergie de chauffage

BAR-TH-122 – Récupérateur de chaleur à condensation

BAR-TH-123 – Optimiseur de relance en chauffage collectif

BAR-TH-124 v A18-2 – Abrogée au 30-09-2020 – Chauffe-eau solaire individuel (France d’outre-mer)

BAR-TH-124 v A35-3 – Chauffe-eau solaire individuel (France d’outre-mer)

BAR-TH-125 v A32-2 – Abrogée au 01-04-2020 – Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance (France métropolitaine)

BAR-TH-125 vA36-3 – Abrogée au 31-03-2022 – Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance (France métropolitaine)

BAR-TH-125 vA40-4 à compter du 01-04-2022 – Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance (France métropolitaine)

BAR-TH-127 v A32-2 – Abrogée au 01-04-2020 – Ventilation mécanique simple flux hygroréglable (France métropolitaine)

BAR-TH-127 vA36-3 – Abrogée au 31-03-2022 – Ventilation mécanique simple flux hygroréglable (France métropolitaine)

BAR-TH-127 vA40-4 – à compter du 01-04-2022 – Ventilation mécanique simple flux hygroréglable (France métropolitaine)

BAR-TH-129 mod A27-3 – Pompe à chaleur de type air/air

BAR-TH-130 – Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf (France métropolitaine)

BAR-TH-135 v A14-1 – Abrogé – Chauffe-eau solaire collectif (France d’outre-mer)

BAR-TH-135 v A35-2 – Chauffe-eau solaire collectif (France d’outre-mer)

BAR-TH-137 v A17-1 – Abrogé – Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur

BAR-TH-137 v A35-2 – Abrogée au 31-08-2022 – Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur

BAR-TH-137 v A45-3 – Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur

BAR-TH-139 mod A23-2 – Système de variation électronique de vitesse sur une pompe

BAR-TH-141 – Climatiseur performant (France d’outre-mer)

BAR-TH-143 – Système solaire combiné (France métropolitaine)

BAR-TH-145 v A32-2 – Abrogé – Rénovation globale d’un bâtiment résidentiel (France métropolitaine)

BAR-TH-145 vA36-3- Rénovation globale d’un bâtiment résidentiel (France métropolitaine)

BAR-TH-148 mod A15-2 – Chauffe-eau thermodynamique à accumulation

BAR-TH-150 – Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau

BAR-TH-155 v A32-2 – Abrogée au 31-03-2020 – Ventilation hybride hygroréglable (France métropolitaine)

BAR-TH-155 vA36-3 – Abrogée au 31-03-2022 – Ventilation hybride hygroréglable (France métropolitaine)

BAR-TH-155 vA40-4 – à compter du 01-04-2022 – Ventilation hybride hygroréglable (France métropolitaine)

BAR-TH-158 v A15-1 – Abrogée au 30-09-2020 – Émetteur électrique à régulation électronique à fonctions avancées

BAR-TH-158 v A35-2 – Émetteur électrique à régulation électronique à fonctions avancées

BAR-TH-159 vA41-2 – Abrogée au 31-10-2022 – Pompe à chaleur hybride individuelle

BAR-TH-159 vA44-3 – Pompe à chaleur hybride individuelle – à compter du 01-11-2022

BAR-TH-159 – Abrogée au 31-03-2022 – Pompe à chaleur hybride individuelle

BAR-TH-160 vA39-2 à compter du 01-05-2022 – Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d’eau chaude sanitaire

BAR-TH-160 – Abrogée au 30-04-2022 – Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d’eau chaude sanitaire

BAR-TH-161 – Isolation de points singuliers d’un réseau

BAR-TH-162 – Système énergétique comportant des capteurs solaires photovoltaïques et thermiques à circulation d’eau (France métropolitaine)

BAR-TH-163 v A38-2 Conduit d’évacuation des produits de combustion

BAR-TH-163 – Conduit d’évacuation des produits de combustion

BAR-TH-164 vA36-2 – Rénovation globale d’une maison individuelle (France métropolitaine)

BAR-TH-164 – Abrogé – Rénovation globale d’une maison individuelle (France métropolitaine)

BAR-TH-165 – Chaudière biomasse collective

BAR-TH-166 v A38-1 – Pompe à chaleur collective de type air/eau ou eau/eau

BAR-TH-167 v A38-1 – Chauffe-bain individuel à haut rendement ou à condensation (France métropolitaine)

BAR-TH-168 vA40-1 à compter du 29-12-2021 -Dispositif solaire thermique (France métropolitaine)

BAR-TH-169 vA46-1 – Pompe à chaleur collective de type air-eau ou eau-eau pour l’eau chaude sanitaire – à compter du 05-08-2022

BAT-EN-101 v A27-2 – Abrogée – Isolation de combles ou de toitures

BAT-EN-101 v A33-3 – Isolation de combles ou de toitures

BAT-EN-102 v A27-2 – Isolation des murs

BAT-EN-103 v A27-2 – Abrogée – Isolation d’un plancher

BAT-EN-103 v A33-3 – Isolation d’un plancher

BAT-EN-104 v A27-2 – Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant

BAT-EN-106 v. A19-1 – Abrogée – Isolation de combles ou de toitures (France d’Outre-Mer)

BAT-EN-106 v A33-2 – Isolation de combles ou de toitures (France d’Outre-Mer)

BAT-EN-107 vA27-2 – Isolation des toitures-terrasses

BAT-EN-108 v. A19-1 – Isolation des murs (France d’outre-mer)

BAT-EN-109 v A29-1 – Réduction des apports solaires par la toiture (France d’outre-mer)

BAT-EN-110 v. A25-1 – Protection des baies contre le rayonnement solaire (France d’Outre-Mer)

BAT-EN-111 v A38-1 – Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage pariétodynamique (France métropolitaine)

BAT-EN-112 v A38-1 – Revêtements réflectifs en toiture

BAT-EQ-117 – Abrogée au 31-03-2022 – Installation frigorifique utilisant du CO2 subcritique ou transcritique

BAT-EQ-117 vA40-2 – Installation frigorifique utilisant du CO2 subcritique ou transcritique – à compter du 01-04-2022

BAT-EQ-123 v A25-2 – Moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à réluctance

BAT-EQ-124 v. A15-1 – Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température positive

BAT-EQ-125 v. A22-1 – Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température négative

BAT-EQ-127 v.A28-2 – Abrogé au 30-09-2020 – Luminaire d’éclairage général à modules LED

BAT-EQ-127 v A35-3 – Abrogée au 31-03-2022 – Luminaires d’éclairage général à modules LED

BAT-EQ-127 vA40-4 – Luminaire à modules LED – à compter du 01-04-2022

BAT-EQ-129 v. A26-1 – Lanterneaux d’éclairage zénithal (France Métropolitaine)

BAT-EQ-130 v. A22-1 – Système de condensation frigorifique à haute efficacité

BAT-EQ-131 v. A15-1 – Conduits de lumière naturelle

BAT-EQ-133 v A17-1 – Systèmes hydro-économes (France métropolitaine)

BAT-EQ-134 vA40-1 – Meuble frigorifique de vente performant avec groupe de production de froid intégré – à compter du 29-12-2021

BAT-SE-103 v. A19-1 – Réglage des organes d’équilibrage d’une installation de chauffage à eau chaude

BAT-SE-104 v. A31-1 – Contrat de Performance Energétique Services (CPE Services) Chauffage

BAT-SE-105 v A32-1 – Abaissement de la température de retour vers un réseau de chaleur

BAT-TH-102 v A28-2 – Chaudière collective à haute performance énergétique

BAT-TH-103 v A31-2 – Plancher chauffant hydraulique à basse température

BAT-TH-104 v A32-2 – Robinet thermostatique

BAT-TH-105 v A32-2 – Radiateur basse température pour un chauffage central

BAT-TH-108 v A22 – Système de régulation par programmation d’intermittence

BAT-TH-109 v A31-2 – Optimiseur de relance en chauffage collectif comprenant une fonction auto-adaptative

BAT-TH-110 v. A15-1 – Récupérateur de chaleur à condensation

BAT-TH-111 v A17-1 – Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine)

BAT-TH-112 v A22-2 – Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone

BAT-TH-113 v A28-3 – Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau

BAT-TH-115 v A15-2 – Climatiseur performant (France d’outre-mer)

BAT-TH-116 v A28-2 – Abrogée – Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire

BAT-TH-116 v A38-3 – Abrogée au 30-09-2022 – Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement/climatisation, l’éclairage et les auxiliaires

BAT-TH-116 v A46-4 – Système de gestion technique du bâtiment – à compter du 01-10-2022

BAT-TH-121 v A15-2 – Abrogée au 30-09-2020 – Chauffe-eau solaire (France d’outre-mer)

BAT-TH-121 v A35-3 – Chauffe-eau solaire (France d’outre-mer)

BAT-TH-122 – Programmateur d’intermittence pour la climatisation (France d’outre-mer)

BAT-TH-125 v A32-2 – Ventilation mécanique simple flux à débit d’air constant ou modulé

BAT-TH-126 v A32-2 – Ventilation mécanique double flux avec échangeur à débit d’air constant ou modulé

BAT-TH-127 v A28-2 – Abrogé – Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur

BAT-TH-127 v A35-3 – Abrogée au 31-08-2022 – Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur

BAT-TH-127 v A45-4 – Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur

BAT-TH-134 v A22-1 – Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante (France métropolitaine)

BAT-TH-135 – Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante (France d’outre-mer)

BAT-TH-139 v A28-2 – Abrogée au 30-09-2020 – Récupération de chaleur sur groupe de production de froid

BAT-TH-139 v A35-3 – Récupération de chaleur sur groupe de production de froid

BAT-TH-140 v A28-2 – Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau

BAT-TH-141 v A28-2 – Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau

BAT-TH-142 – Abrogée au 01-11-2021 – Déstratificateur ou brasseur d’air

BAT-TH-142 v A38-2 – Système de déstratification d’air

BAT-TH-143 v.A16-1 – Ventilo-convecteurs haute performance

BAT-TH-145 – Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante (France-métropolitaine)

BAT-TH-146 v. A31-2 – Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d’eau chaude sanitaire

BAT-TH-153 v. A28-1 – Système de confinement des allées froides et allées chaudes dans un Data Center

BAT-TH-154 v. A28-1 – Récupération instantanée de chaleur sur eaux grises

BAT-TH-155 v. A28-1 – Isolation de points singuliers d’un réseau

BAT-TH-156 v. A31-1 – Freecooling par eau de refroidissement en substitution d’un groupe froid pour la climatisation

BAT-TH-157 v. A34-1 – Chaudière biomasse collective

BAT-TH-158 v A40-1 – Abrogée au 30-01-2022 – Pompe à chaleur réversible de type air/air

BAT-TH-158 v A42-2 – Pompe à chaleur réversible de type air air

BAT-TH-159 vA40-1 – Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de froid – à compter du 29-12-2021

RES-CH-101 v A16-1 abrogée – Valorisation de chaleur de récupération en réseau (France métropolitaine)

RES-CH-103 v A16-1 – Abrogé – Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment tertiaire

RES-CH-103 v A35-2 – Abrogé au 01-10-2020 – Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment tertiaire

RES-CH-103 vA36-3 – Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment tertiaire

RES-CH-104 v A16-1- Abrogé au 30-09-2020 – Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment

RES-CH-104 v A35-2 – Abrogé au 01-10-2020 – Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment

RES-CH-104 vA36-3 – Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment résidentiel

RES-CH-105 v A24-1 – Abrogée au 30-09-2020 – Passage d’un réseau de chaleur en basse température

RES-CH-105 v A35-2 – Abrogée au 01-10-2020 – Passage d’un réseau de chaleur en basse température

RES-CH-105 vA36-3 – Passage d’un réseau de chaleur en basse température

RES-CH-106 v A38-2 – Mise en place d’un calorifugeage des canalisations d’un réseau de chaleur

RES-CH-107 v A24-1 – Abrogée au 30-09-2020 – Isolation de points singuliers sur un réseau de chaleur

RES-CH-107 v A35-2 – Abrogée au 01-10-2020 – Isolation de points singuliers sur un réseau de chaleur

RES-CH-107 vA36-3 – Isolation de points singuliers sur un réseau de chaleur

RES-CH-108 v A32-1 – Abrogée – Récupération de chaleur fatale pour valorisation sur un réseau de chaleur ou vers un tiers (France métropolitaine)

RES-CH-108 v A34-2 – Abrogée – Récupération de chaleur fatale pour valorisation sur un réseau de chaleur ou vers un tiers (France métropolitaine)

RES-CH-108 vA37-3 – Récupération de chaleur fatale pour valorisation sur un réseau de chaleur ou vers un tiers (France métropolitaine)

RES-EC-101 – Abrogée au 31-03-2022 – Système de régulation de tension en éclairage extérieur

RES-EC-102 – Abrogée au 31-03-2022 – Système de maîtrise de la puissance réactive en éclairage extérieur

RES-EC-103 – Système de variation de puissance en éclairage extérieur

RES-EC-104 – Rénovation d’éclairage extérieur

RES-EC-107 – Abrogée au 31-12-2021 – Horloge astronomique pour l’éclairage extérieur

IND-BA-110 v A20-2 – Déstratificateur ou brasseur d’air

IND-BA-112 v A17-2 – Système de récupération de chaleur sur une tour aéroréfrigérante

IND-BA-113 – Lanterneaux d’éclairage zénithal (France Métropolitaine)

IND-BA-114 – Conduits de lumière naturelle

IND-BA-116 – Abrogée au 31-03-2022 – Luminaires à modules LED

IND-BA-116 vA40-2 à compter du 01-04-2022 – Luminaire à modules LED

IND-BA-117 – Chauffage décentralisé performant

IND-EN-101 – Isolation des murs (France d’outre-mer)

IND-EN-102 – Abrogé – Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer)

IND-EN-102 v A33-2 – Isolation de combles ou de toitures (Outre-Mer)

IND-UT-102 v A19-2 – Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone

IND-UT-103 v A17-2 – Système de récupération de chaleur sur un compresseur d’air

IND-UT-104 v A14-1 – Économiseur sur les effluents gazeux d’une chaudière de production de vapeur

IND-UT-105 – Brûleur micro-modulant sur chaudière industrielle

IND-UT-112 – Abrogée au 31-03-2022 – Moteur haut rendement de classe IE2

IND-UT-113 – Système de condensation frigorifique à haute efficacité

IND-UT-114 v A24-2 – Moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à réluctance

IND-UT-115 – Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante

IND-UT-116 – Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante

IND-UT-117 v A27-3 – Abrogé – Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid

IND-UT-117 v A35-4 – Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid

IND-UT-118 – Brûleur avec dispositif de récupération de chaleur sur four industriel

IND-UT-120 – Compresseur d’air basse pression à vis ou centrifuge

IND-UT-121 v A28-2 – Abrogée au 31-03-2022 – Isolation de points singuliers d’un réseau

IND-UT-121 vA40-3 à compter du 01-04-2022 – Isolation de points singuliers d’un réseau

IND-UT-122 – Sécheur d’air comprimé à adsorption utilisant un apport calorifique pour sa régénération

IND-UT-123 – Abrogée au 01-09-2022 – Moteur premium de classe IE3

IND-UT-124 – Séquenceur électronique pour le pilotage d’une centrale de production d’air comprimé

IND-UT-125 – Traitement d’eau performant sur chaudière de production de vapeur

IND-UT-127 v A25-2 – Système de transmission performant

IND-UT-129 v A28-2 – Abrogé – Presse à injecter toute électrique ou hybride

IND-UT-129 v A32-3 – Presse à injecter toute électrique ou hybride

IND-UT-130 – Condenseur sur les effluents gazeux d’une chaudière de production de vapeur

IND-UT-131 – Abrogée – Isolation thermique des parois planes ou cylindriques sur des installations industrielles

IND-UT-131 vA37-2 – Isolation thermique des parois planes ou cylindriques sur des installations industrielles

IND-UT-132 – Moteur asynchrone de classe IE4

IND-UT-133 – Système électronique de pilotage d’un moteur électrique avec récupération d’énergie

IND-UT-134 v A28-1 – Abrogé – Système de mesurage d’indicateurs de performance énergétique

IND-UT-134 v A35-2 – Système de mesurage d’indicateurs de performance énergétique

IND-UT-135 – Freecooling par eau de refroidissement en substitution d’un groupe froid

IND-UT-136 – Systèmes moto-régulés

AGRI-EQ-101 v. A14-1 – Module d’intégration de température installé sur un ordinateur climatique

AGRI-EQ-102 v. A14-1 – Double écran thermique

AGRI-EQ-104 v. A14-1 – Écrans thermiques latéraux

AGRI-EQ-105 v. A28-1 – Stop & Start pour véhicules agricoles à moteur

AGRI-EQ-106 v A32-1 – Régulation de la ventilation des silos et des installations de stockage en vrac de céréales

AGRI-EQ-107 v A38-1 – Isolation des parois de serre

AGRI-EQ-108 v A38-1 – Stockage d’eau pour une serre bioclimatique

AGRI-EQ-109 v A38-1 – Couverture performante de serre

AGRI-EQ-110 v A38-1 – Séchage solaire par insufflation des produits et co-produits agricoles et forestiers utilisant des panneaux solaires hybrides

AGRI-SE-101 vA19-1 – Contrôle et préconisations de réglage du moteur d’un tracteur – Abrogée au 31-03-2022

AGRI-SE-101 vA19-1 – Contrôle et préconisations de réglage du moteur d’un tracteur – Annexe2 – Abrogée au 31-03-2022

AGRI-SE-101 vA40-2 – Contrôle et préconisations de réglage du moteur d’un tracteur – Annexe 2 – à compter du 01-04-2022

AGRI-SE-101 vA40-2 – Contrôle et préconisations de réglage du moteur d’un tracteur – à compter du 01-04-2022

AGRI-TH-101 v. A14-1 – Dispositif de stockage d’eau chaude de type « Open Buffer »

AGRI-TH-102 v. A14-1 – Dispositif de stockage d’eau chaude

AGRI-TH-103 v. A15-1 – Pré-refroidisseur de lait

AGRI-TH-104 v A35-3 – Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid hors tank à lait

AGRI-TH-105 v. A16-1 – Récupérateur de chaleur sur tank à lait

AGRI-TH-108 v. A15-1 – Abrogée – Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau

AGRI-TH-108 v A35-2 – Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau

AGRI-TH-109 v. A14-1 – Récupérateur de chaleur à condensation pour serres horticoles

AGRI-TH-110 v. A14-1 – Abrogée au 30-09-2020 – Chaudière à haute performance énergétique pour serres horticoles

AGRI-TH-110 v A35-2 – Chaudière à haute performance énergétique pour serres horticoles

AGRI-TH-113 v. A14-1 – Échangeur-récupérateur de chaleur air/air dans un bâtiment d’élevage de volailles

AGRI-TH-117 v. A14-1 – Déshumidificateur thermodynamique pour serres

AGRI-TH-118 v. A14-1 – Double tube de chauffage pour serres

AGRI-TH-119 v. A28-1 – Système de déshumidification avec air extérieur

AGRI-UT-101 v A24-2 – Moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à réluctance

AGRI-UT-102 v A22-2 – Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone

AGRI-UT-103 v. A19-1 – Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante

AGRI-UT-104 v. A23-1 – Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante

TRA-EQ-101- Unité de transport intermodal pour le transport combiné rail-route

TRA-EQ-103- Télématique embarquée pour le suivi de la conduite d’un véhicule

TRA-EQ-104 v A14-1 – Lubrifiant économiseur d’énergie pour véhicules légers

TRA-EQ-106- Pneus de véhicules légers à basse résistance au roulement

TRA-EQ-107-Unité de transport intermodal pour le transport combiné fluvial-route

TRA-EQ-108 VA37-6 – Wagon d’autoroute ferroviaire

TRA-EQ-108 – Wagon d’autoroute ferroviaire

TRA-EQ-108va32-5 – Abrogé – Wagon d’autoroute ferroviaire

TRA-EQ-109 v A17-1 – Barge fluviale

TRA-EQ-110 v A19-1 – Automoteur fluvial

TRA-EQ-111 v A24-1 – Groupe frigorifique autonome à haute efficacité énergétique pour camions, semi-remorques, remorques et caisse mobiles frigorifiques

TRA-EQ-113 v A14-1 – Lubrifiant économiseur d’énergie pour des véhicules de transport de personnes ou de marchandises

TRA-EQ-114 v A16-1 – Remplacement de véhicules par des véhicules neufs performants dans une flotte professionnelle

TRA-EQ-115 v A14-1 – Véhicule de transport de marchandises optimisé

TRA-EQ-117 v A16-1 – Remplacement de véhicules par des véhicules neufs performants pour les particuliers ou les collectivités

TRA-EQ-118 v A15-1 – Lubrifiant économiseur d’énergie pour la pêche professionnelle

TRA-EQ-119 mod A17-2 – Optimisation de la combustion et de la propreté des moteurs Diesel

TRA-EQ-120 – Hélice avec tuyère sur une unité de transport fluvial

TRA-EQ-121 – Vélo à assistance électrique

TRA-EQ-122 v A32-1 – « Stop & Start » pour engins automoteurs non routiers neufs

TRA-EQ-123 v A32-1 – Abrogé – Simulateur de conduite

TRA-EQ-123 v A38-2 – Simulateur de conduite

TRA-EQ-124 v A35-1 – Branchement électrique des navires et bateaux à quai

TRA-EQ-125 v A38-1 – Abrogée au 31-03-2022 – « Stop & Start » pour véhicules ferroviaires

TRA-EQ-125 vA40-2 à compter du 01-04-2022 – « Stop & Start » pour véhicules ferroviaires

TRA-EQ-125 vA40-2 à compter du 01-04-2022 – « Stop & Start » pour véhicules ferroviaires Annexe 2

TRA-EQ-126 – v A43-1 – Remotorisation en propulsion électrique ou hybride d’un bateau naviguant en eaux intérieures

TRA-SE-101 v A14-1 Formation d’un chauffeur de transport à la conduite économe

TRA-SE-102 v A14-1 – Formation d’un chauffeur de véhicule léger à la conduite économe

TRA-SE-104 v A14-1 – Station de gonflage des pneumatiques

TRA-SE-105 v A14-1 Recreusage des pneumatiques

TRA-SE-106 mod v.A19.2 Mesure et optimisation des consommations de carburant d’une unité de transport fluvial

TRA-SE-107 v A19-1 Carénage sur une unité de transport fluvial

TRA-SE-108 v A14-1 Gestion externalisée de la globalité du poste pneumatique (véhicule de transport de marchandise)

TRA-SE-109 v A14-1 Gestion externalisée de la globalité du poste pneumatique (véhicules de transport de personnes)

TRA-SE-110 v A14-1 Gestion optimisée de la globalité du poste pneumatique (véhicules de transport de marchandise)

TRA-SE-111 v A14-1 Gestion optimisée de la globalité du poste pneumatique (véhicules de transport de personnes)

TRA-SE-112 v A15-1 Service d’autopartage en boucle

TRA-SE-113 v A14-1 Suivi des consommations de carburant grâce à des cartes privatives

TRA-SE-114 v.A47-1 – Covoiturage de longue distance – à compter du 01-01-2023

TRA-SE-115 v.A47-1 – Covoiturage de courte distance – à compter du 01-01-2023

TRA-SE-116 v.49-1 – Fret ferroviaire